Mentions légales
Dernière mise à jour : 21 mai 2026
Éditeur du site
Prospect Hive est édité par Nicolas LEBON, entrepreneur individuel (EI).
- SIRET : 953 500 790 00019
- Siège : 2 rue Jean de Cambiaire, 97480 Saint-Joseph, La Réunion, France
- TVA : non applicable, article 293 B du CGI
Directeur de la publication : Nicolas LEBON.
Email : support@prospect-hive.app
Hébergement
Application : Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA.
Base de données, fichiers et authentification : Supabase (Supabase Inc., États-Unis). Le transfert hors Union européenne est encadré par les clauses contractuelles types (CCT) de la Commission européenne.
Plateforme Agréée e-invoicing
La transmission e-invoicing/e-reporting vers la DGFiP est assurée par Pennylane, Plateforme Agréée immatriculée. Prospect Hive ne réalise pas la transmission lui-même.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après réclamation écrite préalable auprès de l'éditeur. Les coordonnées du médiateur compétent sont communiquées sur demande et seront précisées ici. Une plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est par ailleurs accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.
Propriété intellectuelle
La marque Prospect Hive, son logo, les éléments graphiques et l'interface du logiciel sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Crédit photographique et icônes
Les pictogrammes proviennent de la bibliothèque lucide-react (licence ISC). Les polices d'écriture (Anton, Poppins, Geist) sont fournies par Google Fonts sous licence Open Font.